MOSTA
Présentation de la marque MOSTA
Déposée le 26 avril 1977 par la Société Anonyme (SA) Ets COURSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOSTA est expirée depuis le 26 avril 1987.
Ets COURSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026
Inscription - Transmission de propriété n°125925 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°121829 - Publication au BOPI